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Délibérations

Délibérations

11 résultats pour la valeur "11/01/2010" du filtre Date de séance

portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier de SOPPE-LE-BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménag. Foncier de SCHWEIGHOUSE/THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2010 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier d'ETEIMBES.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2010 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEEPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier de LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier de BRETTEN.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagem. Foncier de BURNHAUPT-LE-HAUT.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier d'ASPACH-LE-BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier de SOPPE-LE-HAUT.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du représentant du Président du Conseil Général, des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, et des fonctionnaires de la Com. Communale d'Aménagement Foncier de REININGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 11/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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